Aller au contenu
Aller à la recherche
Moteur de recherche
Rechercher sur le site
Accessibilité
Gestion des cookies
Sainte Jalle
menu principal
La commune
Bienvenue
Localisation
Livres
Les Échos
Acteurs économiques
Vie associative
Vie municipale
Le Conseil Municipal
Voir les sous pages Le Conseil Municipal
Les élus
Délibérations
Comptes rendus
Urbanisme
Démarches administratives
Arrêtés municipaux
Vie quotidienne
Gestion des déchets
Transports
Centre d'incendie et de secours
Pôle sanitaire et médico-social
Agenda
Enfance, Jeunesse et éducation
École primaire
Cité scolaire de Nyons
Transport scolaire
Les structures d’accueil et d’animation «Petite enfance»
Le Centre de loisirs intercommunal des Guards à Nyons
Tourisme
Camping municipal
Locations saisonnières
Sports & Nature
Contact
Vous êtes ici :
Sainte Jalle
Vie municipale
Démarches administratives
Partager :
Facebook
Twitter
Linkedin
Whatsapp
Envoyer par mail
Imprimer
Particuliers
Étapes de vie
Baux
Comptabilité - Facturation
Difficultés financières
Environnement
Financement
Fiscalité
Fonctionnement de l'entreprise
Pratiques commerciales
Ressources humaines
Secteurs d'activité
Dossier
Accueil professionnels
Secteurs d'activité
Urbanisme
Autorisations d'urbanisme
Certificat d'urbanisme (CU)
Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole
Permis de construire modificatif
Permis d'aménager
Permis de démolir
Travaux concernant un monument historique ou ses alentours
Installation d'une éolienne domestique ou agricole
Déclarations de travaux
Déclaration préalable
Déclaration de travaux à proximité de réseaux (DT-DICT)
Permis de stationnement et permission de voirie
Déclaration d'ouverture de chantier (DOC)
Déclaration d'achèvement
Garantie décennale des constructeurs
Obtenir le label Reconnu Garant de l'Environnement (RGE)
Voir Aussi :
Taxes locales
Carte BTP : carte d'identification professionnelle d'un salarié du BTP
Module d'accessibilité
×
Fermer le module d'accessibilité
Police (dyslexie)
Contrastes renforcés
Interlignage
Partager :